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Je me suis constitué partie civile contre Robin REDA, Lamia BENSARSA REDA, Alexis TEILLET, Jean-Marie VILAIN et Sébastien BÉNÉTEAU pour des faits de « détournement de suffrage d'électeur par manœuvre frauduleuse » (
Menace de sédition », « appel à la guerre civile » … INDIGNATION à gauche après un communiqué d'ALLIANCE-Police et UNSA-Police - Commun COMMUNE [le blog d'El Diablo]
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Ma plainte avec constitution de partie civile contre Julie PLAZA et Alexis TEILLET pour le crime de faux en écriture publique (inscription d'un pouvoir invalide dans des délibérations du Conseil municipal) –
Cher : à l'abattoir de Blancafort, un nouveau constat d'infraction mené par L214 sur le transport des dindes
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Gibiers - FDC 13
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Les immigrés ne sont pas à l'origine d'une augmentation des taux d' infraction dans les pays d'accueil" constatent Jérôme Valette et Arnaud Philippe dans Le Monde, 22 avril 2023 - Institut Convergences Migrations
Un véhicule chenillé blindé YPR 765 de la Compagnie Alpha, 42e Bataillon d'infanterie, 13ème Brigade Mécanisée vers l'objectif des manoeuvres lors d' infraction pendant l'exercice Allied ESPRIT I au Centre de préparation interarmées
Tadjikistan: Un militant de l'opposition en danger au Tadjikistan - Amnesty International
Quand la France oublie qu'elle est membre de l'Union Européenne.
Outrage sexiste : l'"inapplicable" et "irréalisable" infraction, selon les syndicats de policiers
Primauté du droit européen : Bruxelles va ouvrir une procédure d'infraction contre l'Allemagne – EURACTIV.fr
Ce sont les nouvelles dispositions relatives à l'indemnisation des divorces religieux en Colombie - Infobae
Boîte à cosmétiques avec fenêtre transparente, vis d'infraction, pot de 18 bouteilles, boîtes de pots, beaucoup d'étuis pour baume Jules, maquillage d'art d'ongle, crème de bricolage
Charlotte Namura-Guizonne 💙 on X: "Plainte déposée. Le cyber harcèlement doit cesser, et être sévèrement puni. Je ne laisserai plus rien passer. Merci aux autorités extrêmement à l'écoute. On le retrouvera et
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Ma plainte contre Alexis TEILLET et Daniel GUETTO pour refus de bénéfice d'un droit par dépositaires de l'autorité publique à raison des opinions politiques (NATINF 12038) – παρρησία
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